Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCCA PAPETERIE
BOCCA-SACS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312067
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
BOCCA PAPETERIE de BOCCA-SACS

Présentation de la marque BOCCA PAPETERIE

Déposée le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOCCA-SACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOCCA PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOCCA-SACS domicilié(e) 11 AVENUE DE BRETAGNE - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 177 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOCCA PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCCA PAPETERIE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

BOCCA-SACS a également déposé les autres marques suivantes : BOCCA-SACS , BOCCA-SACS


BOCCA-SACS, Société par actions simplifiée - 11 AVENUE DE BRETAGNE - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 311177778


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Peintures, vernis, laques ; gouaches ; aquarelles (peintures), produits antirouille et matériaux de décoration sous forme de peinture, d'encres d'imprimerie pour l'industrie des arts graphiques ; cartouches de toner pour imprimantes et photocopieurs ; additifs de séchage pour encres d'impression ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; détergents ; abrasifs ; chiffons imprégnés de produits polissant pour le nettoyage ; décapants pour peinture ;

Quincaillerie métalliques ; coffres métalliques ; coffres forts ; cadenas ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; argenterie [coutellerie], fourchettes et cuillers ; rasoirs ; ciseaux, cisailles ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; ordinateurs tablette ; logiciels ; clés USB ; Smartphones, imprimantes, périphériques d'ordinateurs, écrans, chargeurs ; adaptateurs ; scanners, caisses à monnaie, batterie, gants de sécurité, masques de sécurité, lunettes de sécurité, casques ; loupes ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de faux billet ; rétroprojecteurs ; vidéoprojecteurs ;

Papier, carton, fournitures diverses de machines de bureau, à savoir matériel pour imprimer et relier, couvertures protectrices pour livres et documents en plastique ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; blocs (papeterie) ; carnets ; catalogues ; papier pour appareils enregistreurs ; essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Ecritoires. Ardoises pour écrire, crayons d'ardoise ; agrafeuses [article de bureau] ; règles ; équerres en tant qu'instruments de dessin ; compas de tracé ; compas à dessin ; rapporteurs pour la papeterie et le bureau ; correcteur liquide ; stylos correcteurs ; crayons correcteurs ; liquides correcteurs pour clichés ; film correcteur pour caractères typographiques ; rubans correcteurs pour machines à écrire ; stylos ; porte-plume ; gommes ; massicot ; tableaux, chemises pour documents ; protège documents ; boîtes d'archivage ; feuilles d'archivage ; albums photo ; intercalaires ; agendas ;

Meubles, et pièces d'ameublement, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir, vannerie, casiers, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, barriques, boîtes et caisses en bois ou en matière plastique, bouchons non métalliques, fûts, récipients d'emballage en matière plastique, bahuts (coffres) non métalliques, buffets roulants (meubles), chariots (mobilier), charrettes de présentation de produits alimentaires à l'exclusion des véhicules, rayonnages, plateaux de tables. Vitrines (meubles). Casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles. Rotin. Tréteaux. Tableaux d'affichage. Comptoirs. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Etagères. Présentoirs à journaux.